Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEULE ROUGE
MASSON Marcel

Numéro de dépôt :
95568694
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque MEULE ROUGE

Déposée le 19 avril 1995 par la société MASSON Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEULE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société MASSON Marcel domicilié(e) 20 Rue Résistance. Z.I. Mt. Blanc, 74100 ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 470 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON MARCEL - France.

La marque MEULE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEULE ROUGE est expirée depuis le 19 avril 2005.

MASSON Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MÉTÉOR CONFISERIE A MACHER LONGUE DURÉE , VARAPPE , DISQUE BLEU , LE PIOLET , CRU FRONTIERE , EMMENTALUX , LA RIMAYE , SAVOYLEMAN , SUPERLEMAN , SUPERLEMAN


MASSON Marcel - 20 Rue Résistance. Z.I. Mt. Blanc, 74100 ANNEMASSE - France - SIREN 795470343


MASSON MARCEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Emmental français